Tous les éléments du site, notamment tous les éléments graphiques, sonores, textuels, y compris la technologie sous-jacente et la présentation des produits, sont la propriété exclusive de SOY.
L’internaute s’interdit formellement, en conséquence, de procéder à toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, de tout élément particulier faisant partie intégrante du site.
Toutes reproductions et représentations du site https://www.soy-collections.com/ sont soumises à l’accord exprès et préalable de SOY. Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse, spéciale et écrite délivrée par SOY.
La dénomination « SOY » a fait l’objet d’un dépôt de marque. En conséquence, toute reproduction de cette marque, non autorisée par SOY, constitue un acte de contrefaçon susceptible de poursuites pénales et civiles.